Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TOUTE HEURE
Société Alsacienne d'Importation de Cafés, Café Sati (S.A.), 4, rue de Nantes, 67100 STRASBOURG.

Numéro de dépôt :
1193649
Date de dépôt :
28/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1992

Présentation de la marque A TOUTE HEURE

Déposée le 28 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Alsacienne d'Importation de Cafés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A TOUTE HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Alsacienne d'Importation de Cafés - France.

La marque A TOUTE HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TOUTE HEURE est expirée depuis le 28 janvier 1992.

Société Alsacienne d'Importation de Cafés a également déposé les autres marques suivantes : CAFES SATI LA MARQUE DE QUALITE , SATI , RIVIERA , FINCA , SATI , AU SOMMET DE LA QUALITE , CHICAF , (Marque figurative) , LE ROI DES DECAFEINES , CAFÉS SATI "LA MARQUE DE QUALITÉ"


Société Alsacienne d'Importation de Cafés, Café Sati (S.A.), 4, rue de Nantes, 67100 STRASBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Cafés, cafés décaféinés, cafés solubles, extraits de café et plus généralement les cafés de toutes sortes et de toute provenance; thé, cacao, chocolat.